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Le site http(s)://www.ardenaysurmerize.fr est le site officiel de la Commune d’Ardenay-sur-Mérize.

 

Propriétaire du site :

 

La commune d’Ardenay-sur-Mérize.

 

Coordonnées :  1, place St Hilaire

                          72370 ARDENAY SUR MERIZE

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Tout le contenu de ce site (éléments textuels, visuels, photographiques, iconographiques, etc.) est la propriété exclusive de la commune d’Ardenay-sur-Mérize ou de tiers ayant autorisé la mairie à les utiliser.

 

La commune d’Ardenay-sur-Mérize se réserve le droit de modifier à tout moment ce contenu et/ou les  mentions légales de son site, si nécessaire.

 

Directeur de la publication :

 

M. André PIGNÉ en sa qualité de Maire.

 

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La commune d’Ardenay-sur-Mérize met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable, aussi précise que possible, et une mise à jour régulière de son site internet.

 

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En cas de constat d’une inexactitude ou d’une omission par l’utilisateur du site, ce dernier peut le signaler par mail à la commune d’Ardenay-sur-Mérize

 

La commune d’Ardenay-sur-Mérize ne saurait, par contre, en aucun cas être tenue pour responsable de l’utilisation ou de l’interprétation qui pourrait être faite de ces informations et de tout préjudice, direct ou indirect, pouvant en résulter.

 

Editeur du site :

 

La commune d’Ardenay-sur-Mérize.

 

Coordonnées :  1, place St Hilaire

                          72370 ARDENAY SUR MERIZE

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Hébergeur du site :    

 

SARL E-monsite

 

Coordonnées :   19 rue Lamartine

                           80000 AMIENS

           

Droit d’auteur et Propriété intellectuelle :

 

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Les droites diffusions et de reproduction du contenu de ce site (éléments textuels, visuels, photographiques, iconographiques, etc.) sont réservés à la commune d’Ardenay-sur-Mérize.

 

Toute reproduction, publication, modification ou adaptation, de tout ou partie des éléments de ce site est donc interdite sauf autorisation expresse de la commune d’Ardenay-sur-Mérize.

 

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                          72370 ARDENAY SUR MERIZE

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Passer outre serait constitutif d’une contrefaçon pouvant engager la responsabilité de son auteur.

 

Droit à l’image :

 

Conformément aux dispositions relevant du droit à l’image, toute personne (non publique) apparaissant sur une photographie et n’ayant pas autorisé sa diffusion sur le site de la commune peut solliciter son retrait sur simple demande à la commune d’Ardenay-sur-Mérize.

 

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Aucun lien hypertexte « entrant », permettant un accès au site de la commune d’Ardenay-sur-Mérize ne peut être déposé sur un autre site sans l’accord express de la commune.

 

Une demande de mise en place d’un tel lien peut être adressée à la Mairie d’Ardenay-sur-Mérize.

 

La commune d’Ardenay-sur-Mérize se réserve le droit d’accepter ou de refuser cette mise en place sans avoir à motiver sa décision.

 

Il ne peut en aucun cas s’agir de site diffusant des informations contraire à la loi, aux bonnes mœurs et à l’ordre public, à caractère polémique ou extrémiste, à caractère pornographique ou pédopornographique, à caractère raciste ou xénophobe, ou plus largement de site pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

 

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